Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : https://pommesetpoiresdefrance.fr/ les informations suivantes :

INFORMATIONS LÉGALES :
Propriétaire :
SAS VERGERS ECORESPONSABLES
MIN – 146 avenue des Etats Unis
Boîte n°19
31200 TOULOUSE

Mail : s.gaborieau@pommespoires.fr

Directeur de la publication : Sandrine Gaborieau

Créateur :
Agence Com’Sud
1 rue François Neveux
47550 Boé
Mail : contact@comsud.fr

Hébergeur :

PLANET HOSTER PARIS
Localisation serveur : Paris – France
Adresse Postale du siège : PlanetHoster – 4416 Louis-B.-Mayer – Laval, Québec – Canada – H7P 0G1

Tél. Paris : +33 1 76 60 41 43

Crédits photos :

iStock
ANPP
©Emilie FROQUET
Murielle Bermejo
Xavier Boymond
Rouge Madame Studio
Philippe Dufour

DONNÉES PERSONNELLES

Le site pommesetpoiresdefrance.fr met en œuvre un système de collecte et de traitement des données personnelles.
Pour plus d’informations et connaitre vos droits, veuillez-vous référer à la page politique de confidentialité.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’accès au site vous confère un droit d’usage privé.

L’ensemble des éléments édités sur ce site, incluant notamment les textes, photographies, infographies, logos, marques… constituent des œuvres au sens du code de la propriété intellectuelle. Toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelle et privée sont interdites. Sauf autorisation, toute reproduction, rediffusion ou commercialisation totale ou partielle du contenu est interdite.